DEBRISAN
Présentation de la marque DEBRISAN
Déposée le 6 septembre 1983 par la société PHARMACIA AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBRISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEBRISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBRISAN est expirée depuis le 13 août 2013.
PHARMACIA AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2022875 - Publication au BOPI 1993-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247531 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Inscription le 1 août 2006 - Changement de dénomination n°438095 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 2 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162569 - Publication au BOPI 1993-09-02
Inscription le 29 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248678 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 29 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248679 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367346 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 2 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162568 - Publication au BOPI 1993-09-02